Mars aux Musées




MARS AUX MUSÉES 2024

À CONTRE-COURANT

MENTIONS LÉGALES

ÉDITION DU SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://marsauxmusees.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Association MICA. – Contact : festivalmarsauxmusees.nice@gmail.com – Adresse : Ligue de l’Enseignement 12, rue Vernier 06000 NICE.

Identification de l’association : Association MICA. Adresse postale : Ligue de l’Enseignement 12, rue Vernier 06000 NICE.

Directeur de la publication : Enzo Macaux – Contact : enzo.macaux@gmail.com.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Association MICA. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Association MICA..

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Association MICA. ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://marsauxmusees.com.

Association MICA. décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://marsauxmusees.com.

Association MICA. s’engage à sécuriser au mieux le site https://marsauxmusees.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Association MICA. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Association MICA. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://marsauxmusees.com est soumis au droit français.